Communiqué de la mairie :
L'ordre du jour du CM du Jeudi 30 septembre à 20h30, salle du Conseil Municipal à l'ancienne mairie, est le suivant :
ELECTIONS
1) Installation de Mme METENIER-DUPONT comme conseillère municipale
ADMINISTRATION GENERALE
2) Désignation du secrétaire de séance
Présentation de l’étape du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) dans le cadre de la révision générale du PLU en présence de M. GAILLARD du cabinet EI2A
ELECTIONS
3) Election d’un membre au sein de quatre commissions municipales
4) Election du conseiller municipal représentant la commune au sein de la CLECT du Grand Chalon
FINANCES
5) Décision modificative n°3 – Budget Commune et décision modificative n°1 – Budget Assainissement
6) Recensement longueur de voirie communale
7) Demande de subvention PDU au Grand Chalon – Travaux rue Emiland Gauthey
8) Gratuité locations salle des fêtes et restaurant scolaire : Concours des vins de la Côte Chalonnaise 2011
9) Création régies de recettes - Jeton distributeur camping-cars
ADMINISTRATION GENERALE
10) Règlement intérieur – Service de transport scolaire
11) Dénomination du parc d’activités des Carrières Rouges
12) Dénomination de l’école élémentaire du Bourg
13) Rapport annuel du service de l’eau potable et rapport annuel du service d’élimination des déchets
14) Prévention routière – Prise en charge des repas
MARCHES PUBLICS / TRAVAUX
15) Choix de la procédure de passation du marché de travaux de construction du restaurant scolaire
16) Convention de partenariat avec le Grand Chalon – Réalisation de diagnostics énergétiques
BIENS COMMUNAUX
17) Vente parcelle Carrières Rouges à la SCEA SARRAZIN
FORET COMMUNALE
18) Vente de coupes de bois
PERSONNEL
19) Modification du Tableau des Effectifs
QUESTIONS DIVERSES
Givry au jour le jour
